INTERCOMMUNALITE/ CM 17-05-2021
Transfert de la compétence mobilités à la CCVL
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 17-05-2021
FONCIER / CM 17-05-2021
Programme immobilier Nature en scène - Autorisation à M. le Maire de signer une convention de servitude au profit d'ENEDIS
INTERCOMMUNALITE/ CM 19-04-2021
Transfert de la compétence PLU à la CCVL
ENVIRONNEMENT / CM 19-04-2021
FONCIER / CM 15-03-2021
Approbation acquisition et aménagement d'un bien immobilier
JEUNESSE - SCOLAIRE / CM 18-01-2021
SCOLAIRE - Participations scolaires 2020-2021
FONCIER / CM 18-01-2021
Attribution subvention à la société Alliade Habitat pour la construction de 9 logements locatifs sociaux
INTERCOMMUNALITE/ CM 21-12-2020
Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges et maintien de l’attribution de compensation de la commune de Vaugneray Présentation du rapport annuel de la CCVL
FONCIER / CM 21-12-2020
Voirie : Réorganisation et classements des voies communales - Acquisition de terrains Rue Claude Gros et Rue Pantin - Réhabilitation de 2 logements communaux 12-14 rue du Babillon
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
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